Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MANUELLE
Société dite : SOCIETE D'EXPLOITATION COOPERATIVE DE LA MANUFACTURE D'ARMES ET DE CYCLES DE SAINT-ETIENNE "MANUFRANCE", Société Anonyme, 31-33, Cours Fauriel, 42100 SAINT-ETIENNE.

Numéro de dépôt :
1255857
Date de dépôt :
12/10/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
12/10/1993

Présentation de la marque MANUELLE

Déposée le 12 octobre 1983 par la Société Anonyme (SA) Société dite : SOCIETE D'EXPLOITATION COOPERATIVE DE LA MANUFACTURE D'ARMES ET DE CYCLES DE SAINT-ETIENNE "MANUFRANCE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MANUELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société dite : SOCIETE D'EXPLOITATION COOPERATIVE DE LA MANUFACTURE D'ARMES ET DE CYCLES DE SAINT-ETIENNE "MANUFRANCE" - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET CLAUDE RODHAIN - France.

La marque MANUELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1255857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MANUELLE est expirée depuis le 12 octobre 1993.

Société dite : SOCIETE D'EXPLOITATION COOPERATIVE DE LA MANUFACTURE D'ARMES ET DE CYCLES DE SAINT-ETIENNE "MANUFRANCE" a également déposé les autres marques suivantes : MASTER


Société dite : SOCIETE D'EXPLOITATION COOPERATIVE DE LA MANUFACTURE D'ARMES ET DE CYCLES DE SAINT-ETIENNE "MANUFRANCE", Société Anonyme, 31-33, Cours Fauriel, 42100 SAINT-ETIENNE. - France


CABINET CLAUDE RODHAIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-20

Inscription - Transmission de propriété n°33152 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°27704 - Publication au BOPI

Tous produits destinés à la couture et au tricot, tels que matières tannantes et teintures.Machines telles que machines à tricoter, machines à repasser, machines à coudre.Outils et instruments à main, ciseaux, fers à friser, à plisser.Aspirateurs, fers à repasser électriques, mètres de toutes sortes en bois ou en métal, pliants ou à ruban.Patrons pour la coupe de vêtements, substances adhésives.Sacs et mallettes de couture.Dentelles et broderies, rubans et lacets;boutons, boutons à pression, crochets et oeillets; épingles et aiguilles.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.